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Fichier:Claude-Henri Grignon.jpg

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Description

Description
Français : Claude-Henri Grignon (1894 – 1976)
Date vers 1946
date QS:P,+1946-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source

ameriquefrancaise.org

- laurentides.com - shrn.org
Auteur Photo : George Nakash, Bibliothèque et Archives Canada, 1971-114 NPC

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Public domain

Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :

  1. elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
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Public domain
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1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
Vous devez aussi inclure un modèle indiquant pourquoi cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis.
 Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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dépeint

Claude-Henri Grignon

type MIME

image/jpeg

somme de contrôle

e64af3a71d1dbb033a1e4e027e3192c4048f91b9

méthode ou standard de détermination : SHA-1

taille des données

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largeur

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