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Fichier:Coa Hungary Town Vecsés.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 260 × 300 pixels, taille : 8 kio)

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    Description

    Description
    English: The coat of arms of Vecsés
    Magyar: Vecsés címere
    Date
    Source Travail personnel https://cimerek.hu/cimer/vecses-cimere/
    Auteur ou autrice Madboy74
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    		This file depicts the official coat of arms or flag of a Hungarian municipality. According to 1.§ (4) of the Hungarian copyright law (1999./LXXVI.), copyright protection does not cover "legal provisions, other means of state direction, court and other official resolutions, announcements and documents issued by an authority or other official organ, as well as standards made obligatory by law and other similar regulations." Official coat of arms and flags, being defined in such a regulation, are thus in the public domain in Hungary, and also in the US, according to § 313.6(C)(2) Compendium of U.S. Copyright Office Practices, 3rd ed. 2014 (Compendium (Third)): "As a matter of longstanding public policy, the U.S. Copyright Office will not register a government edict that has been issued by any state, local, or territorial government, including legislative enactments, judicial decisions, administrative rulings, public ordinances, or similar types of official legal materials. Likewise, the Office will not register a government edict issued by any foreign government or any translation prepared by a government employee acting within the course of his or her official duties."

    Note: The usage of coats of arms and flags is governed by legal restrictions, independent of the copyright status of the depiction shown here.

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    Autres versions HUN Vecsés COA.jpg
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    Forrás:

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/svg+xml

    hauteur

    300 pixel

    largeur

    260 pixel

    somme de contrôle

    a7ed9c1371d226aa54bc0305fd20fee6f51441f0

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    actuel6 novembre 2025 à 21:07Vignette pour la version du 6 novembre 2025 à 21:07260 × 300 (8 kio)Madboy74reworked
    28 novembre 2014 à 15:28Vignette pour la version du 28 novembre 2014 à 15:28260 × 300 (2 kio)Madboy74Reverted to version as of 23:11, 1 November 2014
    28 novembre 2014 à 10:05Vignette pour la version du 28 novembre 2014 à 10:051 996 × 1 875 (428 kio)KaboldyBranches added
    2 novembre 2014 à 01:11Vignette pour la version du 2 novembre 2014 à 01:11260 × 300 (2 kio)Madboy74The palette has been changed
    15 août 2013 à 23:29Vignette pour la version du 15 août 2013 à 23:29260 × 300 (2 kio)Madboy74minor changes
    17 avril 2011 à 00:19Vignette pour la version du 17 avril 2011 à 00:19260 × 300 (5 kio)Madboy74== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1=The coat of arms of Vecsés}} {{hu|1=Vecsés címere}} |Source ={{own}} |Author =Madboy74 |Date =2011. 04. 16. |Permission = |other_versio

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