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Fichier:Coat of Arms of Kachkanar (Sverdlovsk oblast).png

Coat_of_Arms_of_Kachkanar_(Sverdlovsk_oblast).png (174 × 218 pixels, taille du fichier : 6 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Kachkanar (Sverdlovsk oblast), coat of arms
Русский: Качканар (Свердловская область), герб
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=5379
Auteur vector-images.com
Autres versions (large, free)


This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

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Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 avril 2006 à 09:51Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 09:51174 × 218 (6 kio)Panther{{en|Kachkanar (Sverdlovsk oblast), coat of arms}} {{ru|Качканар (Свердловская область), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=5379 Source] {{Vector-Images.com}} [[Category:Coats of arms of cities and villages

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