Fichier:Coat of Arms of Muravlenko (Yamal Nenetsia).png

Coat_of_Arms_of_Muravlenko_(Yamal_Nenetsia).png (174 × 217 pixels, taille du fichier : 11 kio, type MIME : image/png)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=178
Auteur vector-images.com
Autres versions


This is a flag or coat of arms image from the Vector-Images.com website.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

For more information about copyright status - please see Commons:Deletion requests/Template:Vector-Images.com (2nd request)#Third. Copyright status

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/png

18132d491673f10b5ec742656e13a25e9a26e8fd

10 761 octet

217 pixel

174 pixel

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel8 mai 2019 à 14:49Vignette pour la version du 8 mai 2019 à 14:49174 × 217 (11 kio)Wilhelm II. HohenzollernNeue Version
17 avril 2006 à 10:17Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 10:17174 × 217 (8 kio)Panther{{en|Muravlenko (Yamal Nenetsia), coat of arms}} {{ru|Муравленко (ЯНАО), герб}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=178 Source] {{Vector-Images.com}} Category:Coats of arms of cities and villages of Yamal Nenetsia [[Categor

Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées