Fichier:Coat of Arms of Penza (Penza oblast) (2001).png

Coat_of_Arms_of_Penza_(Penza_oblast)_(2001).png (200 × 243 pixels, taille du fichier : 23 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Penza (Penza oblast), coat of arms (2001)
Русский: Пенза (Пензенская область), герб (2001 г.)
Source http://vector-images.com/image.php?epsid=8863
Auteur vector-images.com


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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

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Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel20 mars 2007 à 19:04Vignette pour la version du 20 mars 2007 à 19:04200 × 243 (23 kio)BotCat{{Information |Description = {{en|Penza (Penza oblast), coat of arms (2001)}} {{ru|Пенза (Пензенская область), герб (2001 г.)}} |Source = http://vector-images.com/image.php?epsid=8863 |Date= |Author = vector-images.com |Permiss

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