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Fichier:Coat of arms of Butrimonys.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 400 × 400 pixels, taille : 98 kio)

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Description Coat of arms of Butrimonys
Date
Source File:Coat of arms of Butrimonys.png
Auteur User:Justass
 
W3C-validity not checked.
Public domain
La loi sur le droit d'auteur et les droits voisins de la République lituanienne (votée le 18 mai 1999 et amendée en 2010), chapitre II, section 1, article 5, aliéna 3, dispose que "le droit d'auteur ne s'applique pas aux symboles et insignes d'État officiels (drapeaux, armoiries, hymnes, dessins de billets, et autres symboles et insignes d'État officiels) dont la protection est réglementée par d'autres dispositions légales." Il en est donc déduit que cette image est entrée dans le domaine public. Il se pourrait cependant que l'utilisation de cette image soit, dans certains cas, réglementée par d'autres lois.

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dépeint

type MIME

image/svg+xml

somme de contrôle

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méthode de détermination : SHA-1

taille des données

100 131 octet

hauteur

400 pixel

largeur

400 pixel

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel21 octobre 2009 à 13:11Vignette pour la version du 21 octobre 2009 à 13:11400 × 400 (98 kio)Justass{{Information |Description=Coat of arms of Butrimonys |Source=File:Coat of arms of Butrimonys.png |Date=2009-10-20 |Author=User:Justass |Permission= |other_versions= }} {{ValidSVG}} {{PD-LT-exempt}} {{Insignia}} [[Category:SVG Coats of arms of ci

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