Fichier:Coat of arms of Nenets Autonomous Okrug.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 630 × 852 pixels, taille : 77 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

English: Coat of arms of Nenets Autonomous Okrug.

Русский: Герб Ненецкого автономного округа.

Date

16 août 2013

Source

Federation Council Website

Auteur

Federation Council

Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)

	Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006. Article 1259. Applications du copyright Paragraphe 5 Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation. Paragraphe 6 Ne sont pas applicables au copyright : les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ; les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ; les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ; les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires). Texte officiel du Code : en russe.
	Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level^[1]). Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Autres versions

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	8 avril 2021 à 19:35	630 × 852 (77 kio)	Dughorm	Canvas size
	8 avril 2021 à 19:18	1 000 × 1 000 (381 kio)	Dughorm	From the website of the Federation Council (http://council.gov.ru/structure/regions/nen/)
	17 août 2013 à 12:40	475 × 623 (199 kio)	Hellerick	Corrected ribbons.
	16 août 2013 à 06:24	475 × 623 (180 kio)	Hellerick	Black outlines.
	16 août 2013 à 06:21	475 × 623 (182 kio)	Hellerick	{{Information \|Description ={{en\|1=Coat of arms of Nenets Autonomous Okrug.}} {{ru\|1=Герб Ненецкого автономного округа.}} \|Source ={{own}} \|Author =~~~ \|Date =2013-08-16 \|Permission ={{PD-R...