Fichier:Commissaire Marcel Guillaume.jpg
Fichier d’origine (2 298 × 2 583 pixels, taille du fichier : 870 kio, type MIME : image/jpeg)
Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.
Description
| Description |
Français : Le commissaire Marcel Guillaume lors de la transmission des pouvoirs à la police judiciaire entre lui-même et André Roches, 1937. |
||
| Date | |||
| Source |
|
||
| Auteur |
Conditions d’utilisation
|
Cette œuvre a été placée dans le domaine public par son auteur, Agence Meurisse. Ceci s’applique dans le monde entier. Dans certains pays, ceci peut ne pas être possible ; dans ce cas : Agence Meurisse accorde à toute personne le droit d’utiliser cette œuvre dans n’importe quel but, sans aucune condition, sauf celles requises par la loi.
|
 | This file might NOT be in the public domain. It was previously considered to be in the public domain because it is a scan (or similar) by the Bibliotheque Nationale de France, but not everything scanned by the BNF is automatically in the public domain. It is possible that this file is in the public domain for other reasons, for example because it was published a long time ago (anything before ca. 1900 is most likely ok) or because its author / artist / photographer died over 70 years ago and it was published over 95 years ago. In such cases, a new rationale should be applied, and a different license tag (see Commons:Licensing and valid license tags at Commons:Copyright tags) should be used. If the file is not found to be in the public domain, it might be nominated for deletion (NOT by any automatic process, but manually). |
| Previous public domain rationale, no longer applicable | ||
|---|---|---|
|
|
|
Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme.
Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité. Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité. En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant.
Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.
|
|
|
|
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores. |
Historique du fichier
Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.
| Date et heure | Vignette | Dimensions | Utilisateur | Commentaire | |
|---|---|---|---|---|---|
| actuel | 2 novembre 2018 à 12:08 | | 2 298 × 2 583 (870 kio) | Guise | User created page with UploadWizard |
Utilisation du fichier
La page suivante utilise ce fichier :
