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Corpdelta.png (200 × 213 pixels, taille du fichier : 17 kio, type MIME : image/png)

Description

Description Corpdelta.png	Logo officiel de la ville de Delta en Colombie-Britannique (Canada)
Source	Site officiel de la ville de Delta
Date	13 avril 2009
Auteur	le logo dans le blason a été inventé par Robert Miller, un employé municipal, en 1969 la composition a été réalisée en 1988 par un Council Committee dirigé par le maire Ernie Burnett, les armes ont été assignées par Lord Lyon, héraldiste de la reine d'Angleterre.
Licence	TM Ce logo est la représentation graphique d'une marque déposée soumise au droit des marques. En France, sa mise à disposition est autorisée dans la limite des droits accordés par les articles L711-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle et est reproduite ici en vertu de ces droits. Au Canada, l'utilisation de cette image est autorisée dans la limite des droits accordés par la loi sur les marques de commerce et est reproduite ici en vertu de ces droits. Aux États-Unis d'Amérique, l'utilisation de cette image est autorisée dans le cadre légal défini par le fair-use en matière de marques commerciales. Cependant une telle permission légale peut ne pas exister dans tous les pays. Il est donc recommandé de ne pas utiliser cette image dans un autre contexte sans que sa validité soit établie et de ne pas la réutiliser sans précaution. Si vous êtes titulaire des droits sur cette image et que vous souhaitez qu'elle soit retirée, contactez-nous ! Attention : un fichier avec ce bandeau ne peut être transféré sur Wikimedia Commons que s'il est compatible avec les règles de Commons en matière de droit d'auteur et il doit être précisé qu'il fait l'objet d'un dépôt de marque.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	12 avril 2009 à 23:14		200 × 213 (17 kio)	Arct (discuter \| contributions)	{{Information \|Description = Logo officiel de la ville de Delta en Colombie-Britannique (Canada) \|Source = [http://www.corp.delta.bc.ca/EN/main/mayor/crest.html] \|Date = 13 avril 2009 \|Auteur = * le logo dans le bl

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Delta (Colombie-Britannique)