Cette photographie fait partie du domaine public au Japon car ses droits d'auteurs ont expirés selon l'article 23 du Copyright Act japonais de 1899 et l'article 2 des nouvelles dispositions du Copyright Act de 1970 au Japon. C'est le cas lorsque la photographie remplit l'une des conditions suivantes :
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Si la photographie a aussi été publiée aux États-Unis dans les trente (30) jours suivants sa publication au Japon, des droits d'auteurs s'appliquent peut-être encore. Si les droits d'auteurs n'ont pas expirés aux États-Unis, ce fichier sera supprimé. Voir Commons:Tableau de Hirtle.
Ce modèle ne doit pas être utilisé pour une reproduction photographique fidèle d'une œuvre d'art. Selon l'article 23 du précédent Copyright Act, sa protection sera conforme à l'œuvre. Voir aussi Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
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2006-06-18 18:16 Felix c 1002×431×8 (37180 bytes) Yokosuka D4Y2 "Suisei" before taking off. [http://www.ijnafpics.com/JB&W3/D4Y-19.jpg www.ijnafpics.com] == Licensing == {| {{PD-Layout}} | [[Image:PD-icon.svg|64px|Public domain]] | ''This photographic image was published before 31th December 1956 or ph
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