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Fichier:Da zdravstvuet nasha Pobeda! Marka SSSR 1945.jpg

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Communist symbol Avertissement juridique
Ce fichier montre ou ressemble à un symbole qui a été utilisé par le gouvernement communiste de l’Union soviétique, les gouvernements communistes d’autres pays en Europe, des organisations associés à eux ou des partis interdits dans leurs pays respectifs.

L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

Description

Description
English: Soviet postage stamp of 60 kopecks. "Long live our Victory", 1946. CPA #1023
Русский: Почтовая марка СССР «Да здравствует наша победа!»
Номинал 60 копеек, 1946. Гашёная, ЦФА #1023. Естественные цвета.
Español: Sello soviético de 60 kopeks. "Saludos a nuestra victoria" (1945).
Date 1946
Source Original scanned by Vizu from personal collection /
Русский: свой скан бумажных марок
Originally from ru.wikipedia.
Auteur Post of the USSR /
Русский: Почта СССР
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.
Autres versions
Processus d'extraction d'imagesCe fichier est la source d’une image extraite : Joseph Stalin in art detail, from- Da zdravstvuet nasha Pobeda! Marka SSSR 1945 (cropped).jpg.
lang=fr
File:Stamp of USSR 1023.jpg

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel28 juin 2008 à 16:08Vignette pour la version du 28 juin 2008 à 16:081 083 × 1 500 (215 kio)VlsergeyBot{{Information |Description={{ru|1=ru:Почтовая марка СССР '' Да здравствует наша Победа '' : Номинал 60 копеек, ru:1945. Гашёная, ru:ЦФА ?}} |Source={{ru|1=свой скан б�

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