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Fichier:DanieleGilbert-1981-Toulouse.png

DanieleGilbert-1981-Toulouse.png ‎(705 × 499 pixels, taille du fichier : 558 kio, type MIME : image/png)

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Description

Description
Français : Danièle Gilbert porte les cheveux blonds coupe "stone" et pose très souriante en regardant l'objectif. Elle est vêtue d'une longue veste rouge vif, d'une jupe à rayures horizontales parme, jaune clair et rouge ainsi que d'in chemisier blanc à col rond.
Date
Source https://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DFPict/034/15Fi86/ILUMP31646
Auteur Archives municipales de Toulouse. Cote : 15Fi86.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)		 Cote : 15Fi86. Cette photographie provient des archives municipales de la ville de Toulouse et placé sous licence CC BY-SA 4.0 par la délibération n°27.3 du 23 juin 2017 du Conseil Municipal de la Ville de Toulouse.


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Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Légendes

Danièle Gilbert, le 19 octobre 1981. Visite le Musée des Augustins, 21 rue de Metz à Toulouse.

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actuel12 décembre 2023 à 12:24Vignette pour la version du 12 décembre 2023 à 12:24705 × 499 (558 kio)TisourcierUploaded a work by Archives municipales de Toulouse. Cote : 15Fi86. from https://basededonnees.archives.toulouse.fr/4DCGI/Web_DFPict/034/15Fi86/ILUMP31646 with UploadWizard

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