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Fichier:Ecole Coloniale d'Agriculture de Tunis 1.jpg

Ecole_Coloniale_d'Agriculture_de_Tunis_1.jpg (689 × 441 pixels, taille du fichier : 21 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description L'Ecole Coloniale d'Agriculture de Tunis, Tunisie
Date Date inconnue
Source http://profburp.com/tunisie/biblio/lecture.htm
Auteur Auteur inconnuUnknown author
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel24 mai 2008 à 11:38Vignette pour la version du 24 mai 2008 à 11:38689 × 441 (21 kio)DrFO.Jr.Tn{{Information |Description= L'Ecole Coloniale d'Agriculture de Tunis, Tunisie |Source= http://profburp.com/tunisie/biblio/lecture.htm |Date= ? |Author= Inconnu |Permission= {{PD-Tunisia}} |other_versions= }} [[Category:Ecole Coloniale d'Agriculture de Tu

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