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Description

Description
Français : Église catholique de Gabès dans les années 50
Date
Source https://www.delcampe.net/fr/collections/cartes-postales/tunisie/carte-postale-13-gabes-leglise-cap-cie-des-arts-photomecaniques-schiltigheim-paris-70668187.html
Auteur Compagnie des Arts Photomécaniques de Schiltigheim

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :
  • C'est un travail anonyme ou publié sous un pseudonyme et 50 ans sont passés depuis la date de sa publication (ou de sa création, soit la date la plus récente)
  • C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
  • C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
  • C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »
Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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actuel3 mai 2017 à 21:30Vignette pour la version du 3 mai 2017 à 21:30645 × 1 086 (159 kio)Moumou82Cropped 7 % horizontally and 3 % vertically using CropTool with precise mode.
3 mai 2017 à 09:55Vignette pour la version du 3 mai 2017 à 09:55691 × 1 118 (171 kio)Camille56User created page with UploadWizard

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