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Fichier:Egyptian Naval Forces Logo.png

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    Description

    Description
    العربية: شعار القوات البحرية المصرية
    Date
    Source Travail personnel
    Auteur ou autrice MohamedHelmyOff

    Conditions d’utilisation

    Public domain This work is not an object of copyright in Egypt because it is an official document. Regardless of their source or target language, all official documents are ineligible for protection in Egypt, including laws, regulations, resolutions and decisions, international conventions, court decisions, award of arbitrators and decisions of administrative committees having judicial competence. (Article 141 of Intellectual Property Law 82 of 2002)


    Cette œuvre égyptienne est actuellement dans le domaine public en Égypte car son copyright a expiré en vertu des dispositions de la Loi sur la propriété intellectuelle No. 82 de 2002. La loi de 2002, qui a abrogé la Loi sur les droits d'auteur No. 354 de 1954, n'était pas rétroactive, ce qui signifie que les œuvres dont le délai de protection avait déjà expiré en 2002 continuent d'être dans le domaine public en Égypte.

    Afin d'être hébergées sur Commons, toutes les œuvres doivent être dans le domaine public aux États-Unis ainsi que dans leur pays d'origine. Les œuvres égyptiennes qui sont actuellement dans le domaine public aux États-Unis sont celles dont le copyright avait expiré en Égypte avant la date de restauration définie dans l'Uruguay Round Agreements Act (1er janvier 1996).

    Type d'œuvre Le copyright a expiré en Égypte si... Le copyright a expiré aux États-Unis si...
     A  Œuvres photographiques ou audiovisuelles dénuées de caractère inaugural publiées avant 1987 publiées avant 1981
     B  Autres œuvres dont l'auteur est connu l'auteur est décédé avant 1976 l'auteur est décédé avant 1946 ou publiées avant 1931
     C  Autres œuvres publiées anonymement ou sous un pseudonyme publiées avant 1976 publiées avant 1946
     D  Autres œuvres (ex : les œuvres collectives) dont le copyright est détenu par une personne morale publiées avant 1976 publiées avant 1946
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    Certains types d'œuvres égyptiennes (documents officiels, timbres, œuvres du folklore national) doivent utiliser des bandeaux de licence spécifiques à la place de ce bandeau générique.
    Insignia
    Insignia
    		 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
    Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

    Légendes

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    taille des données

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    hauteur

    3 264 pixel

    largeur

    3 264 pixel

    type MIME

    image/png

    somme de contrôle

    b48d9157bb61ea3cc68830205c54a4e12e705d52

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel28 février 2026 à 03:09Vignette pour la version du 28 février 2026 à 03:093 264 × 3 264 (2,08 Mio)MohamedHelmyOffUploaded own work with UploadWizard

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