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Fichier:Emblem Princess Patricia's Canadian Light Infantry.svg

Fichier d’origine ‎(Fichier SVG, nominalement de 410 × 600 pixels, taille : 251 kio)

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Description
English: Emblem of Princess Patricia's Canadian Light Infantry - régiment d'infanterie de l'Armée canadienne
Date 20 septembre 2024 (date de téléversement)
Source Travail personnel basé sur : PPCLI.JPG: 
Auteur Gouvernement du Canada - gouvernement fédéral
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Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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  2. elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
  3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel20 septembre 2024 à 21:18Vignette pour la version du 20 septembre 2024 à 21:18410 × 600 (251 kio)Mrmwsvg for File:PPCLI.JPG

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