Wikipédia

Fichier:Emblem of Kyōtamba, Kyoto.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 350 × 256 pixels, taille : 3 kio)

    Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

    Accéder au fichier sur Commons

    Description

    Description
    English: Symbol_of_Kyotamba
    日本語: 京丹波町章
    Date / vectorized 2014-05-31
    Source 京丹波町章　京丹波町章 2005年10月11日制定
    Auteur ou autrice vectorized by Los688,2014
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Insignia
    Insignia
    		 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
    Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
    • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
    • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
    • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
    • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

    Deutsch ∙ English ∙ español ∙ français ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ português ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ 中文（臺灣） ∙ +/−

    Autres versions

    Légendes

    Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/svg+xml

    somme de contrôle

    2eb240b4fe45c7b7456502655ee7d387324738b4

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

    Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel31 mai 2014 à 03:38Vignette pour la version du 31 mai 2014 à 03:38350 × 256 (3 kio)Los688== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1=Symbol_of_Kyotamba}} {{ja|1=京丹波町町章}} |Source =[http://www.town.kyotamba.kyoto.jp/reiki/reiki_honbun/r244RG00000003.html 京丹波町町章]　[http://www.town.kyotamba.kyo...

    La page suivante utilise ce fichier :

    Usage global du fichier

    Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

    Métadonnées

    Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

    Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

    Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Emblem_of_Kyōtamba,_Kyoto.svg ».