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Fichier:Emblem of the Government of Puducherry.png

    Fichier d’origine (309 × 309 pixels, taille du fichier : 37 kio, type MIME : image/png)

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    Description

    Description
    English: Union Territory Emblem of the Government of Puducherry
    தமிழ்: புதுச்சேரி அரசு யூனியன் பிரதேச சின்னம்
    हिन्दी: पुडुचेरी सरकार का केंद्र शासित प्रदेश प्रतीक
    Français : Emblème du territoire de l'Union du gouvernement de Puduchéry
    Date
    Source py.gov.in
    Auteur ou autrice Government of the Union Territory of Puducherry in India

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en Inde parce que la durée de son droit d'auteur a expiré.
    • La loi indienne sur le droit d'auteur s'applique en Inde, aux œuvres initialement publiées en Inde.
    • Selon la loi sur le droit d'auteur indien, 1957 (chapitre V, article 25), les œuvres anonymes, les photographies, les œuvres cinématographiques, les enregistrements sonores, les œuvres du gouvernement, et les œuvres d'entreprise ou des organisations internationales entrent dans le domaine public 60 ans après la date à laquelle ils ont d'abord été publiés, comptés à partir du début de l'année civile suivante (c'est-à-dire à partir de 2026, les œuvres publiées avant le 1er janvier 1966 sont considérées comme dans le domaine public). Les œuvres posthumes (autres que ceux ci-dessus) accèdent au domaine public au bout de 60 ans à compter de la date de publication. Tout autre type d'œuvre est dans le domaine public 60 ans après la mort de l'auteur. Les textes des lois, des avis judiciaires, et d'autres rapports gouvernementaux sont exempts de droits d'auteur. Les photographies créées avant 1958 sont dans le domaine public 50 ans après la création, conformément à la loi sur le droit d'auteur de 1911 (en anglais).
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     Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 60 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, and Switzerland and the United States are 70 years.

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    Insignia
    Insignia
    		 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
    Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.

    Légendes

    Emblème du territoire de l'Union du gouvernement de Puduchéry

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/png

    taille des données

    38 153 octet

    hauteur

    309 pixel

    largeur

    309 pixel

    somme de contrôle

    123a73a8af4401ce99ea0e9297f40604f8c29946

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel3 août 2022 à 17:02Vignette pour la version du 3 août 2022 à 17:02309 × 309 (37 kio)Cordyceps-ZombieUploaded a work by Government of the Union Territory of Puducherry in India from py.gov.in with UploadWizard

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