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Description

Description
English: Self-portrait of Émile Zola.
Français : Autoportrait d'Émile Zola.
Date
Source propres archives.
Français : Scan personnel d'une image que je possède.
Auteur
Émile Zola  (1840–1902)  wikidata:Q504 s:fr:Auteur:Émile Zola q:fr:Émile Zola
 
Émile Zola
Autres noms
Nom de naissance : Émile Édouard Charles Antoine Zola; Zola; Maître de Médan
Description écrivain français
Date de naissance / décès 2 avril 1840 Éditer sur Wikidata 29 septembre 1902 Éditer sur Wikidata
Lieu de naissance / décès rue Saint-Joseph Paris
Période d’activité 1865 Éditer sur Wikidata
Autorité
creator QS:P170,Q504

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel24 avril 2011 à 19:56Vignette pour la version du 24 avril 2011 à 19:561 402 × 1 941 (985 kio)INeverCryretouch
2 mai 2008 à 19:23Vignette pour la version du 2 mai 2008 à 19:231 404 × 1 943 (534 kio)Van Nuytts{{Information |Description=Emile Zola en 1902 |Source=Own Scan |Date=2008/05/02 |Author=user:Van Nuytts |Permission=See bellow |other_versions= }}

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