Fichier:Essebsi5.jpg

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Essebsi5.jpg (752 × 519 pixels, taille du fichier : 109 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

DescriptionEssebsi5.jpg	English: Young Beji Caïd Essebsi with Bahi Ladgham
Date	années 1960 date QS:P,+1960-00-00T00:00:00Z/8
Source	Internet
Auteur	Auteur inconnuUnknown author

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Cette œuvre a été publiée pour la première fois en Tunisie et se trouve désormais dans le domaine public car son droit d'auteur a expiré en vertu de la loi n° 94-36 du 24 février 1994, relative à la propriété littéraire et artistique, promulguée en 1994, amendée en 2009. Cette œuvre satisfait l'un des critères suivants :

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C'est un travail photographique, et 50 ans sont passés depuis la date de sa création
C'est tout autre travail, et 50 ans sont passés depuis l'année du décès de son auteur (ou du dernier auteur survivant)
C'est l'un des « textes officiels de nature législative, administrative ou légale et leurs traductions officielles »

Avant le 5 juillet 2009, une œuvre photographique était protégée pour 25 ans. Les photos créées avant le 5 juillet 1984 sont déjà placées dans le domaine public.

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	Date et heure	Vignette	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	30 décembre 2014 à 11:35		752 × 519 (109 kio)	ELEL09	User created page with UploadWizard

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