Ceci est une reproduction photographique fidèle d’une œuvre d’art originale en deux dimensions. L’œuvre d’art elle-même est dans le domaine public dans son pays d’origine pour la raison suivante :

	Ce fichier est du domaine public parce que son copyright a expiré et son auteur est anonyme. Ceci s'applique à l'Union européenne et aux autres pays où le terme du copyright est de 70 ans après que l'œuvre a été mise à la disposition du public lorsque l'auteur n'a jamais révélé son identité. Important : mentionner la source de l'image, dans la mesure du possible, et bien vérifier que l'auteur n'a jamais revendiqué la paternité.
	En Allemagne et éventuellement dans d'autres pays, certaines œuvres anonymes publiées avant 1er juillet 1995 sont sous copyright jusqu'à 70 ans après la mort de l'auteur. Regarder le dernier paragraphe de l'Aktuelle Rechtslage in Deutschland. Si l'auteur s'est fait connaître publiquement, ne pas utiliser ce template. Si l'œuvre est anonyme ou pseudonyme (par exemple, publié seulement sous le nom d'une organisation), utiliser ce template pour les images publiées plus de 70 ans auparavant. Pour une œuvre rendue disponible au public au Royaume-Uni, merci d'utiliser {{PD-UK-unknown}}.

L’œuvre d’art elle-même est dans le domaine public aux États-Unis pour la raison suivante :

L’image ci-dessus représente un billet ou des pièces émises en francs français. D'après un arrêté de la Cour de Cassation du 5 février 2002 (voir [1]), ils ne sont pas protégés par le code de la propriété intellectuelle. En effet, les francs français sont émis par des établissements publics et non par un auteur, et ils sont affectés à l'intérêt général. Voir COM:CUR France.

Cette reproduction numérique a été publiée selon les termes de la licence suivante :

Godot13, en tant que détenteur des droits d’auteur sur cette œuvre, la publie sous la licence suivante :

Ce fichier est sous la licence Creative Commons Attribution – Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International.

Attribution: National Numismatic Collection,
National Museum of American History

Vous êtes libre :

• de partager – de copier, distribuer et transmettre cette œuvre
• d’adapter – de modifier cette œuvre

Sous les conditions suivantes :

• paternité – Vous devez donner les informations appropriées concernant l'auteur, fournir un lien vers la licence et indiquer si des modifications ont été faites. Vous pouvez faire cela par tout moyen raisonnable, mais en aucune façon suggérant que l’auteur vous soutient ou approuve l’utilisation que vous en faites.
• partage à l’identique – Si vous modifiez, transformez, ou vous basez sur cette œuvre, vous devez distribuer votre contribution sous la même licence ou une licence compatible avec celle de l’original.

https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0CC BY-SA 4.0 Creative Commons Attribution-Share Alike 4.0 truetrue

Dans de nombreuses juridictions, notamment les États-Unis, les représentations fidèles des œuvres d’art du domaine public en deux dimensions ne sont pas éligibles à une protection par le droit d’auteur (voir Commons:Reuse of PD-Art photographs). Dans ces juridictions, cette œuvre est dans le domaine public et les conditions de la licence indiquée ci-dessus ne sont pas obligatoires.

English ∙ español ∙ français ∙ italiano ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ македонски ∙ sicilianu ∙ slovenščina ∙ Türkçe ∙ 简体中文 ∙ 繁體中文 ∙ +/−