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Fichier:FRA Beaulieu-sur-Mer ACH.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 480 × 600 pixels, taille : 85 kio)

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    Description

    Blason
    InfoField
    Français : armoiries de Beaulieu-sur-Mer, Alpes-Maritimes, France
    English: coat of arms of Beaulieu-sur-Mer, Alpes-Maritimes, France
    Deutsch: Stadtwappen von Beaulieu-sur-Mer, Alpes-Maritimes, Frankreich
    Blasonnement
    InfoField
    Français : Coupé au 1) d’azur au soleil d’or, au 2) d’or à l’olivier arraché de sinople fruité de sable.
    English: Per fess azure and or, in chief a sun or, in base an olive tree eradicated vert fructed sable.
    Deutsch: Geteilt, oben in Blau eine goldene Sonne, unten in Gold ein entwurzelter grüner Olivenbaum mit schwarzen Früchten.
    Références
    InfoField
    		Drapeau de Beaulieu-sur-Mer
    Couleur (FR)
    InfoField
    azurorsinoplesable
    Date 1941
    date QS:P571,+1941-00-00T00:00:00Z/9
    Artiste
    InfoField
    Original :
    Auteur inconnu
     
    Vecteur :

     Ce blason a été réalisée pour le WikiProjekt Wappen de la Wikipédia germanophone
    Source Travail personnel basé sur : emblemes.free.fr
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Insignia
    Insignia
    		 Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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    Autres versions
     Blason ville fr Beaulieu-sur-Mer 06.svg
    SVG information
    InfoField
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     Ce blason a été créé avec Inkscape par Doc Taxon.

    mediainfo

    Légendes

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    86 998 octet

    type MIME

    image/svg+xml

    somme de contrôle

    3438a60025d63c0694df6728b802bc70c3d1bee9

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

    Historique du fichier

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel27 décembre 2024 à 16:29Vignette pour la version du 27 décembre 2024 à 16:29480 × 600 (85 kio)Doc Taxon{{COAInformation |blazon of = {{fr|armoiries de {{Wf|Beaulieu-sur-Mer}}, Alpes-Maritimes, France}} {{en|coat of arms of {{W|Beaulieu-sur-Mer|c}}, Alpes-Maritimes, France}} {{de|Stadtwappen von {{Wd|Beaulieu-sur-Mer}}, Alpes-Maritimes, Frankreich}} |blazon = {{fr|Coupé au 1) d’azur au soleil d’or, au 2) d’or à l’olivier arraché de sinople fruité de sable.}} {{en|Per fess azure and or, in chief a sun or, in base an olive tree er...

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