Fichier:Flag of Adjarian ASSR.svg

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Description

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რეზიუმე

ქართული: აჭარის ასსრ დროშა

Русский: Флаг Аджарской АССР

Communist symbol

Avertissement juridique
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L’utilisation de ce symbole peut être illégale en Hongrie, Lituanie, Lettonie, Ukraine et Pologne, selon le contexte. En Hongrie, la loi applicable est le Code pénal hongrois 269/B.§ (1993).

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Cette œuvre n'est pas un objet de droit d'auteur conformément à la loi géorgienne n° 2388-Is du 9 septembre 1999 sur le droit d'auteur et les droits voisins

Article 5. Objet du droit d'auteur

Le droit d'auteur ne s'applique pas aux idées, méthodes, procédés, systèmes, moyens, concepts, principes, découvertes et faits, même s'ils sont exprimés, décrits, expliqués, illustrés ou incorporés dans une œuvre.

Article 8. Œuvres auxquelles le droit d'auteur ne s'applique pas

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Lors de l'utilisation des œuvres mentionnées à l'alinéa "b" du présent article sous le nom d'autres personnes, il est possible de protéger le droit au nom de l'auteur.

Texte intégral de la loi : en anglais, en géorgien, en russe.

Commentaire– Selon les pactes interétatiques et internationaux, la Géorgie est le successeur légal de la République socialiste soviétique de Géorgie ; par conséquent, cette étiquette de licence s'applique également aux symboles officiels et aux documents formels de la RSS de Géorgie.

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	Date et heure	Dimensions	Utilisateur	Commentaire
actuel	1 septembre 2023 à 18:56	600 × 300 (2 kio)	Andrew Pertsev	svg code reduction
	30 décembre 2018 à 06:07	600 × 300 (8 kio)	幻光尘	https://upload.wikimedia.org/wikipedia/commons/e/ed/Flag_of_the_Georgian_Soviet_Socialist_Republic.svg
	30 juin 2009 à 09:44	600 × 300 (8 kio)	Nokka	correct colors
	27 décembre 2005 à 12:42	600 × 300 (11 kio)	Urmas
	27 décembre 2005 à 12:40	600 × 300 (5 kio)	Urmas
	27 décembre 2005 à 12:37	600 × 300 (6 kio)	Urmas
	27 décembre 2005 à 12:35	6 000 × 3 000 (4 kio)	Urmas	Category:Flags of Georgia Category:SVG flags