Fichier:Flag of Kovrov (Vladimir oblast).png

Flag_of_Kovrov_(Vladimir_oblast).png (600 × 400 pixels, taille du fichier : 17 kio, type MIME : image/png)

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Description
English: Flag of Kovrov, Vladimir Oblast, Russia
Русский: Флаг города Коврова, Владимирская область, Россия
Date vers 2000
date QS:P,+2000-00-00T00:00:00Z/9,P1480,Q5727902
Source http://1.1.1.1/bmi/sovet.kovrov-gorod.ru/uploads/custom/image/На_сайт.jpg
Auteur Администрация поселения.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
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  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.


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actuel7 janvier 2013 à 19:54Vignette pour la version du 7 janvier 2013 à 19:54600 × 400 (17 kio)Permjakcorrection mistake
7 janvier 2013 à 19:36Vignette pour la version du 7 janvier 2013 à 19:36600 × 400 (19 kio)Permjakhttp://1.1.1.1/bmi/sovet.kovrov-gorod.ru/uploads/custom/image/На_сайт.jpg
7 janvier 2013 à 14:41Vignette pour la version du 7 janvier 2013 à 14:41600 × 400 (20 kio)Permjak600-400
17 avril 2006 à 11:03Vignette pour la version du 17 avril 2006 à 11:03200 × 133 (7 kio)Panther{{en|Kovrov (Vladimir oblast), flag}} {{ru|Ковров (Владимирская область), флаг}} [http://vector-images.com/image.php?epsid=1868 Source] {{Vector-Images.com}} Category:Flags of cities and villages of Vladimir Region [[C

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