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Fichier:Flag of Kstovo (Nizhny Novgorod oblast).png

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Description
English: Flag of Kstovo, Nizhny Novgorod oblast, Russia
Русский: Флаг городского поселения «город Кстово», Нижегородская область, Россия

Флаг города Кстово представляет собой прямоугольное полотнище с отношением ширины к длине 2:3, воспроизводящее композицию герба города Кстово в белом, синем, зелёном, красном, жёлтом и чёрном цветах

Date
Source Решение городской Думы города Кстово от 30.01.2014 № 386 «Об утверждении Положений о символах муниципального образования городского поселения „город Кстово“ Кстовского района Нижегородской области»
Auteur Администрация поселения
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

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  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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actuel16 février 2014 à 15:55Vignette pour la version du 16 février 2014 à 15:55600 × 400 (20 kio)Permjak{{Information |Description = {{en|Flag of Kstovo, Nizhny Novgorod oblast, Russia}} {{ru|Флаг городского поселения «город Кстово», Нижегородская область, Россия}} |Source = Решение г...

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