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    Description
    English: Flag of Nalchik, Kabardino-Balkaria, Russia.
    Русский: Флаг городского округа Нальчик, Кабардино-Балкария, Россия
    Date
    Source Решение Совета местного самоуправления городского округа Нальчик Кабардино-Балкарской Республики 16.09.2011 № 416 «О гербе и флаге городского округа Нальчик»
    Auteur ou autrice Совет местного самоуправления.
    Public domain
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    Article 1259. Applications du droit d'auteur

    Paragraphe 5

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    Texte officiel du Code : en russe.

    Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

    Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


    1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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    actuel11 mai 2022 à 13:42Vignette pour la version du 11 mai 2022 à 13:42780 × 520 (65 kio)Durranistanremoved outline
    11 février 2012 à 20:55Vignette pour la version du 11 février 2012 à 20:55780 × 520 (62 kio)Permjak{{Information |Description={{en|Flag of Nalchik, Kabardino-Balkaria, Russia.}} {{ru|Флаг городского округа Нальчик, Кабардино-Балкария, Россия}} |Source=Решение Совета местного сам�

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