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Fichier:Flag of Plyos.svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 500 × 1 000 pixels, taille : 72 kio)

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Description

Description
Русский: Флаг города Плёса
Прямоугольное белое полотнище с отношением ширины к длине 2:3, с голубой горизонтальной волнистой полосой из герба городского поселения габаритной шириной в 3/10 ширины полотнища.
Date
Source Travail personnel basé sur : [1]
Auteur
Русский: реконструкция герба: Константин Моченов (Химки);

художник и компьютерный дизайн: Оксана Афанасьева (Москва);

обоснование символики: Кирилл Переходенко (Конаково). . Векторизация Popadius
SVG information
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Cet insigne a été créé avec Inkscape.

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Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

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Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).
Texte officiel du Code : en russe.
Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.

  1. ↑ The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

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Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel18 mars 2020 à 14:27Vignette pour la version du 18 mars 2020 à 14:271 500 × 1 000 (72 kio)Popadius== {{int:filedesc}} == {{Information |description ={{ru|1=Флаг города Плёса <br> Прямоугольное белое полотнище с отношением ширины к длине 2:3, с голубой горизонтальной волнистой полосой из герба городского поселения габаритной шириной в 3/10 ширины полотнища. }} |date =2018-05-31 |source ={{own based|[https://geraldika.ru/symbols/28290]}} |author ={{ru|реконструкция герба: Константин Моченов (Химки); художник и компьютерный дизайн: Оксана Афанасьева (Москва); обоснов...

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