Fichier:Flag of Russia (1668–1693).svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 900 × 600 pixels, taille : 391 octet)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Description
English: Ensign of the ship Oryol, the first naval flag of the Milgightav of Russia.
Date
Source based on Флаги Российской империи
Auteur Milop (talk)
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
Note : ceci n’est pas un bandeau de copyright. Une licence valide est nécessaire en plus de ce bandeau.
Public domain
Cette œuvre n'est pas éligible au copyright d'après la section IV du Code Civil n° 230-FZ de la Fédération de Russie du 18 décembre 2006.

Article 1259. Applications du copyright

Paragraphe 5

Le copyright ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

Paragraphe 6

Ne sont pas applicables au copyright :
  • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
  • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
  • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
  • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

Texte officiel du Code : en russe.

Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


  1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

Autres versions

Légendes

Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier
Alleged merchant flag of Russia in 1668-1693

Éléments décrits dans ce fichier

dépeint

image/svg+xml

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

(les plus récentes | les plus anciennes) Voir (10 plus récentes | ) (10 | 20 | 50 | 100 | 250 | 500)
Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel17 mai 2024 à 12:36Vignette pour la version du 17 mai 2024 à 12:36900 × 600 (391 octet)Republic of Venice284Reverted to version as of 07:27, 20 April 2022 (UTC)
20 avril 2024 à 14:09Vignette pour la version du 20 avril 2024 à 14:09900 × 600 (452 octet)FilipinoContributer2Reverted to version as of 21:40, 16 April 2022 (UTC)
20 avril 2022 à 08:27Vignette pour la version du 20 avril 2022 à 08:27900 × 600 (391 octet)SuperSkaterDude45Reverted to version as of 17:30, 18 April 2022 (UTC)
19 avril 2022 à 14:15Vignette pour la version du 19 avril 2022 à 14:15900 × 600 (452 octet)HaisollokopasReverted to version as of 21:40, 16 April 2022 (UTC)
18 avril 2022 à 18:30Vignette pour la version du 18 avril 2022 à 18:30900 × 600 (391 octet)SuperSkaterDude45Reverted to version as of 15:38, 17 March 2013 (UTC)
16 avril 2022 à 22:40Vignette pour la version du 16 avril 2022 à 22:40900 × 600 (452 octet)CapLibercolor palette
17 mars 2013 à 16:38Vignette pour la version du 17 mars 2013 à 16:38900 × 600 (391 octet)AlexanderKolpakovcode cleanup
14 août 2012 à 18:55Vignette pour la version du 14 août 2012 à 18:55900 × 600 (4 kio)Dr. FatmanFixed colours in accordance to GOST 51130-98, minor fixes.
22 mai 2009 à 13:09Vignette pour la version du 22 mai 2009 à 13:091 013 × 675 (3 kio)RadziunReverted to version as of 19:59, 6 February 2009
22 mai 2009 à 11:33Vignette pour la version du 22 mai 2009 à 11:33900 × 600 (425 octet)Occupied UsernameReverted to version as of 08:00, 7 January 2009
(les plus récentes | les plus anciennes) Voir (10 plus récentes | ) (10 | 20 | 50 | 100 | 250 | 500)

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Voir davantage sur l’utilisation globale de ce fichier.

Métadonnées