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Fichier:Flag of the Prime Minister of Zimbabwe Rhodesia.svg

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English: Flag of the Prime Minister of Zimbabwe Rhodesia (2 September 1979 – 11 December 1979).
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 Flag of Zimbabwe Rhodesia.svg.
Auteur NikNaks (original)

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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

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  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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  • It is an anonymous work or pseudonymous work and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest)
  • It is a collective, audiovisual or photographic work, and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest)
  • It is a sound recording or broadcast and 50 years have passed since the date of its publication
  • It is an artistic, literary, or musical work created under the direction of the state or an international organization and 50 years have passed since the date of its publication
  • It is another kind of work, and 70 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author)
  • It is one of "official texts of enactments, bills prepared for presentation in parliament, official records of judicial proceedings and decisions, other material published in the Gazette, official texts of international conventions, treaties and agreements to which Zimbabwe is a party"

A Zimbabwean work that is in the public domain in Zimbabwe according to this rule is in the public domain in the U.S. only if it was in the public domain in Zimbabwe in 1996, e.g. if it was published before 1946 and no copyright was registered in the U.S. (This is the effect of the Uruguay Round Agreements Act (17 USC 104A) with its critical date of January 1, 1996.)

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16 février 2012 à 17:39Vignette pour la version du 16 février 2012 à 17:39480 × 240 (7 kio)NikNaks== {{int:filedesc}} == {{Information |Description={{en|Flag of Zimbabwe Rhodesia between June, 1979 - April, 1980.}} |Source={{Derived from|Flag_of_Zimbabwe_Rhodesia.svg|display=50}} |Date=2012-02-16 16:39 (UTC) |Author=*[[:File:

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