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Fichier:Formation conduire des bateaux de plaisance à moteur 2.jpg

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Description

Description
Français : Autorisations d’enseigner la conduire des bateaux de plaisance à moteur
Date
Source Arrêté du 28/09/2007
Auteur F1jmm
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
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Ce document est une reproduction d’un texte officiel (loi, règlement, etc.) publié au Journal officiel de la République française. Il n’est donc couvert par aucun droit d’auteur.
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actuel10 juin 2012 à 00:21Vignette pour la version du 10 juin 2012 à 00:21966 × 651 (153 kio)F1jmm

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