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Fichier:François-Xavier Bouchard.png

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    Description François-Xavier Bouchard, Quebec politician
    Date
    Source
    Logo BAnQ
    Cette image est disponible à Bibliothèque et Archives nationales du Québec sous le numéro de référence P560,S2,D1,P1499

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    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)
    Public domain
    Cette œuvre canadienne est dans le domaine public au Canada pour l'une ou l'autre des raisons suivantes découlant de la Loi sur le droit d’auteur  :
    1. elle était soumise au droit d'auteur de la Couronne et la première publication de l’œuvre a eu lieu il y a plus de 50 ans, ou

    elle n'était pas soumise au droit d'auteur de la Couronne, et

    2. il s'agit d'une photographie créée avant le 1er janvier 1949, ou
    3. l'auteur est mort avant le 1er janvier 1972.
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     Note that this work might not be in the public domain in countries that do not apply the rule of the shorter term and have copyright terms longer than life of the author plus 50 years. In particular, Mexico is 100 years, Jamaica is 95 years, Colombia is 80 years, Guatemala and Samoa are 75 years, Switzerland and the United States are 70 years, and Venezuela is 60 years.

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    3. elle était dans le domaine public dans le pays d'origine (Canada) à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (1er janvier 1996).
    Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights.
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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    135 309 octet

    hauteur

    593 pixel

    largeur

    369 pixel

    type MIME

    image/png

    somme de contrôle

    b0b10279553ec9949755b7c38cbbc6a4283ad157

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel29 juin 2009 à 12:24Vignette pour la version du 29 juin 2009 à 12:24369 × 593 (132 kio)YUL89YYZ{{Information |Description=François-Xavier Bouchard, Quebec politician |Source={{BANQ|P560,S2,D1,P1499}} |Date=1940 |Author=Unknown |Permission={{PD-Canada}}{{PD-1996}} |other_versions= }} Category:1889 births Category:1959 deaths <!--{{ImageUpl

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