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Fichier:Gaston Doumergue (juni 1924) in een Renault 40 CV.jpg

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Deutsch: Renault Type MC von 1924.
Nederlands: Gaston Doumergue in een Renault 40 CV in juni 1924. Hij verlaat het paleis Versailles, vlak nadat hij verkozen is tot president van Frankrijk.
Date Date de prise de vue : juin 1924
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Auteur Auteur inconnuUnknown author

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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7 jan 2006 22:49 nl:Gebruiker:Empoor (<a href="https://fr.m.vvikipidea.org/wiki/Gaston_Doumergue" title="Gaston Doumergue">Gaston Doumergue</a> in een <a href="https://fr.m.vvikipidea.org/wiki/Renault" title="Renault">Renault 40 CV</a> in <a href="https://fr.m.vvikipidea.org/wiki/Juni" title="Juni">juni</a> <a href="https://fr.m.vvikipidea.org/wiki/1924" title="1924">1924</a>. Hij verlaat het paleis Versailles, vlak nadat hij verkozen is tot president van Frankrijk. {{PD-kunst}})

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actuel15 janvier 2006 à 20:07Vignette pour la version du 15 janvier 2006 à 20:071 000 × 1 391 (1,39 Mio)MaksimLa bildo estas kopiita de wikipedia:nl. La originala priskribo estas: Gaston Doumergue in een Renault 40 CV in juni 1924. Hij verlaat het paleis Versailles, vlak nadat hij verkozen is tot president van Frankrijk. {{PD-kunst}} {|

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