Fichier:General George S Patton.jpg

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Description

Keystone Paris : Le General Patton   (Wikidata search (Cirrus search) Wikidata query (SPARQL)  Create new Wikidata item based on this file)
Auteur
Keystone Paris  (fl. 1927–2005) wikidata:Q105086327
 
Autres noms
Agence Keystone; Paris Photo Keystone; Keystone France
Description agence photographique et agence de presse
Période d’activité 1927 Éditer sur Wikidata–2005 Éditer sur Wikidata
Lieu de travail
Autorité
creator QS:P170,Q105086327
Photographe
Photographe inconnu
Titre
Le General Patton
label QS:Len,"The General Patton"
label QS:Lfr,"Le General Patton"
Personnes représentées George Patton
Date 1er août 1945 (au plus tard)
date QS:P571,+1945-08-01T00:00:00Z/7,P1326,+1945-08-01T00:00:00Z/11
Date de publication 1er août 1945
date QS:P,+1945-08-01T00:00:00Z/11
Notes Object name: K041027-A4
Source gettyimages.com: Keystone Paris
Bettmann archive

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
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Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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