It is a photographic work and 25 years have passed since its creation
It is a cinematographic work and 50 years have passed since the date of its creation
It is another type of work and 50 years have passed since the death of the author (or last-surviving author)
It is an anonymous or pseudonymous work and 50 years have passed since the date of its creation
It is one of "laws, decisions of courts or of administrative bodies and official translations thereof" and therefore ineligible for copyright protection.
Public domainPublic domainfalsefalse
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle remplit trois conditions :
elle a été publiée en dehors des États-Unis (et n'a pas été publiée aux États-Unis dans les 30 jours),
elle a été publiée pour la première fois avant le 1er mars 1989 sans notice de copyright, ou avant 1964 sans renouvellement du copyright, ou avant que le pays d'origine n'établisse des relations en matière de droits d'auteur (en anglais) avec les États-Unis,
elle était dans le domaine public dans le pays d'origine à la date d'entrée en vigueur du traité URAA (le 1er janvier 1996 pour la plupart des pays).
Pour plus d'informations, voir les explications sur Non-U.S. copyrights. Note: Veuillez noter que cette étiquette ne doit pas être utilisée pour les enregistrements sonores.
Légendes
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