Fichier:Great Seal of King Stephen.jpg

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English: Great Seal of Stephen, King of England (1135-1154) from 'The pictorial history of England', by George Lillie Craik and al., published by Harper & Brothers, 1846.
Français : Grand sceau d'Étienne, roi d'Angleterre (1135-1154) issu de 'The pictorial history of England', by George Lillie Craik and al., published by Harper & Brothers, 1846.
Date
Source 'The pictorial history of England', by George Lillie Craik and al., published by Harper & Brothers, 1846.
Auteur George Lillie Craik and al.
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public aux États-Unis car elle a été publiée avant le 1er janvier 1929.

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Public domain
Cette œuvre d'art créée par le Gouvernement du Royaume-Uni se trouve dans le domaine public.

Ceci est la conséquence de l'un des points suivants :

  1. il s'agit d'une photographie créée par le Gouvernement du Royaume-Uni, prise avant le 1er juin 1957 ;
  2. il s'agit d'une photographie ou d'une gravure créée par le Gouvernement du Royaume-Uni et publiée à titre commercial avant 1974 ;
  3. il s'agit d'une œuvre d'art autre qu'une photographie ou qu'une gravure (par exemple, une peinture), créée par le Gouvernement du Royaume-Uni avant 1974.
Le HMSO (équivalent de l'imprimerie nationale britannique) a déclaré que l'expiration du Crown Copyright est valable partout dans le monde (cf. la réponse par email du HMSO, en anglais).
Plus d'informations (en anglais). Voir aussi Droit d'auteur et œuvres d'art sous Crown copyright (en anglais).

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actuel2 juin 2009 à 15:26Vignette pour la version du 2 juin 2009 à 15:262 142 × 1 110 (690 kio)PurpleHz{{Information |Description={{en|1=Great Seal of Stephen, King of England (1135-1154) from 'The pictorial history of England', by George Lillie Craik and al., published by Harper & Brothers, 1846.}} {{fr|1=Grand sceau d'Étienne, roi d'Angleterre (1135-115

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