Fichier:Great emblem of the Special Operations Forces.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 989 × 1 182 pixels, taille : 416 kio)

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    Description

    Description
    Русский: Большая эмблема Сил специальных операций России
    English: Great emblem of the Special Operations Forces
    Date
    Source Логотипы CorelDRAW скачать бесплатно Геральдика
    Auteur ou autrice

    w:Special Operations Forces (Russia)

    Владимир Георгиевич

    Conditions d’utilisation

    Public domain
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    Article 1259. Applications du droit d'auteur

    Paragraphe 5

    Le droit d'auteur ne doit pas s'appliquer aux idées, concepts, principes, méthodes, processus, systèmes, moyens, solutions aux problèmes techniques, organisationnels ou autres, découvertes, faits, langages de programmation.

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    Ne sont pas applicables au droit d'auteur :
    • les documents officiels appartenant aux agences nationales et locales de l'État, incluant les lois et autres textes légaux, décisions judiciaires et autres documentations d'ordre législatif, administratif et judiciaire, les documents officiels des organisations internationales, y compris leurs traductions officielles ;
    • les symboles et signes appartenant à l'État (drapeaux, emblèmes, blasons, billets de banque, et similaires), y compris les symboles et signes municipaux ;
    • les travaux publics (folklore), qui ne possèdent pas d'auteur spécifique ;
    • les événements et faits d'actualité ayant un but uniquement informationnel (actualités journalières, programmes télévisés, horaires des transports, et similaires).

    Texte officiel du Code : en russe.

    Comment – According to interstate and international compacts, the Russian Federation is the legal successor of the Russian Soviet Federative Socialist Republic and the Union of Soviet Socialist Republics; therefore, this license tag is also applicable to official symbols and formal documents of the Russian SFSR and the USSR (union level[1]).

    Warning – This license tag cannot be applied to proposed official symbols and drafts of formal documents, which can be copyrighted.


    1. The union level means that use of official symbols and the formal documents of 14 other Soviet Republics is the subject of law of their legal successor. See respective license tags.

    Légendes

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    Great emblem of the Special Operations Forces

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel3 janvier 2021 à 12:54Vignette pour la version du 3 janvier 2021 à 12:54989 × 1 182 (416 kio)AlexTref871Оригинальный герб
    25 juillet 2019 à 16:48Vignette pour la version du 25 juillet 2019 à 16:48481 × 554 (383 kio)AlexTref871User created page with UploadWizard

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