Wikipédia

Fichier:Grobbendonk wapen1.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 473 × 354 pixels, taille : 189 kio)

    Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

    Accéder au fichier sur Commons

    Description

    Description
    Nederlands: Wapenschild van Grobbendonk
    Date
    Source File:Coat_of_arms_of_Grobbendonk.jpg
    Auteur ou autrice unknown, SVG = Travail personnel
    Autorisation
    (Réutilisation de ce fichier)    		 PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN.
    Autres versions
    • Gradient svg-version
      Gradient svg-version

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Blason d'une commune flamande

    Cette image représente un blason d'une commune ou d'une province flamande. Ce blason est enregistré dans le registre des blasons du Conseil héraldique flamand [1].

    Le blason appartient au domaine public d'une ville ou d'un village. L'utilisation de ce blason à des fins publicitaires est strictement interdite.

    L'article 184 du droit pénal belge prévoit que l'abus ou le forge d'un blason peut être puni d'un emprisonnement de trois mois à trois ans. La tentative de création d'un blason ou la mauvaise utilisation de celui-ci, est puni d'un emprisonnement d'un mois à un an.

    L'utilisation du blason par des personnes privées, des institutions ou des associations privées n'est autorisé que si le conseil de la commune ou de la ville a officiellement donné la permission pour cela. Voir, par exemple, [2].

    Compte tenu de la législation flamande, cette image est considérée comme étant dans le domaine public, tout comme le sont les reproductions de ce blason.

    English | français | Nederlands | +/−

    Ce fichier a été identifié comme étant exempt de restrictions connues liées au droit d’auteur, y compris tous les droits connexes et voisins.

    Légendes

    Ajoutez en une ligne la description de ce que représente ce fichier

    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    type MIME

    image/svg+xml

    Historique du fichier

    Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel11 octobre 2014 à 20:43Vignette pour la version du 11 octobre 2014 à 20:43473 × 354 (189 kio)Archmedus{{Information |Description={{nl|Wapenschild van Grobbendonk}} |Source=File:Coat_of_arms_of_Grobbendonk.jpg |Date=2014 |Author=unkown, SVG = {{own}} |Permission=PD-VLAAMS-GEMEENTEWAPEN. |other_versions= <gallery> Grobbendonk wapen2.svg|Gradient sv...

    Les 2 pages suivantes utilisent ce fichier :

    Usage global du fichier

    Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

    Métadonnées

    Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

    Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

    Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:Grobbendonk_wapen1.svg ».