Fichier:H. Guimard dans son atelier du Castel Béranger.jpg

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Description

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Français : L'architecte Hector Guimard dans son agence-atelier du Castel Béranger, carte postale no  10 d'une série de 24 éditées pour l'exposition de l'habitation de 1903.
Date entre 1896 et 1903
date QS:P,+1500-00-00T00:00:00Z/6,P1319,+1896-00-00T00:00:00Z/9,P1326,+1903-00-00T00:00:00Z/9
Source Site pédagogique de la Bibliothèque nationale de France Passerelle(s) BnF [1]
Auteur Auteur inconnuUnknown author

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
  • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

  1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel23 janvier 2022 à 16:38Vignette pour la version du 23 janvier 2022 à 16:382 181 × 1 395 (673 kio)Pygoscelis antarcticusHigher resolution from the same source.
29 décembre 2020 à 16:07Vignette pour la version du 29 décembre 2020 à 16:07599 × 384 (115 kio)MarlaguetteUploaded a work by Inconnu from Site pédagogique de la Bibliothèque nationale de France Passerelle(s) BnF [http://passerelles.bnf.fr/grand/pas_1946.htm] with UploadWizard

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