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Fichier:Haim Bellaiche.png

    Fichier d’origine (608 × 924 pixels, taille du fichier : 685 kio, type MIME : image/png)

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    Description
    Français : Rabbi Haïm Bellaïche (1861-1947), grand-rabbin de Tunisie (1940-1947). Reproduction photographique tombée dans le domaine public, provenant de la bibliothèque de l’Alliance israélite universelle (AIU). Réutilisation non-commerciale, conformément à la loi n°78-753 du 17 juillet 1978.
    Date
    Source Numérisation personnelle
    Auteur ou autrice Mylenos

    Conditions d’utilisation

    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    Éléments décrits dans ce fichier

    dépeint

    taille des données

    701 551 octet

    hauteur

    924 pixel

    largeur

    608 pixel

    type MIME

    image/png

    somme de contrôle

    2e0ef0820c94b08e0e37a407ca81adbe14626b3d

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    actuel6 mars 2019 à 21:13Vignette pour la version du 6 mars 2019 à 21:13608 × 924 (685 kio)Moumou82Cropped 1 % horizontally, 2 % vertically using CropTool with precise mode.
    6 mars 2019 à 03:40Vignette pour la version du 6 mars 2019 à 03:40616 × 940 (890 kio)MylenosCross-wiki upload from fr.wikipedia.org

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