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Fichier:Hatred3oshbr.svg

    Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 512 × 512 pixels, taille : 411 kio)

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    Description

    Description
    Українська: нарукавний знак підрозділу Hatred 3ошбр
    Date
    Source https://t.me/hatred_war
    Auteur ou autrice

    3ошбр

    Public domain
    Cette image est une œuvre des forces armées ukrainiennes ou du ministère de la Défense de l'Ukraine. Conformément à l'article 10 de la loi ukrainienne sur le droit d'auteur et les droits voisins, cette œuvre relève du domaine public en Ukraine et, potentiellement, dans d'autres juridictions, car elle constitue un symbole ou un signe des autorités publiques, des forces armées ukrainiennes ou d'autres formations militaires.

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    Public domain
    Selon l'Article 10 de la Loi ukrainienne sur le droit d'auteur et les droits connexes ce travail est dans le domaine public en Ukraine et possiblement dans d'autres juridictions car il rentre dans les cas suivants :
    • (a) nouvelles quotidiennes ou détails d'événements courants qui constituent des informations de presse régulières ;
    • (b) œuvres d'art populaire (folklore) ;
    • (c) documents officiels de nature politique, législative ou administrative (lois, décrets, résolutions, décisions de justice, normes d'État, etc.) émis par les autorités gouvernementales dans le cadre de leurs compétences, ainsi que leurs traductions officielles ;
    • (d) symboles de l'État ukrainien, les distinctions décernées par le gouvernement ; les symboles et signes des autorités gouvernementales, des forces armées ukrainiennes et d'autres formations militaires ; les symboles des collectivités territoriales ; les symboles et signes des entreprises, institutions et organisations ; (y compris les timbres-poste)
    • (e) pièces et billets de banque ;
    • (f) horaires de transport, programmes de télévision et de radio, annuaires téléphoniques et autres bases de données similaires qui ne remplissent pas les critères d'originalité et auxquelles s'applique le droit sui generis (un droit particulier ou spécial) ;
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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel18 novembre 2023 à 02:29Vignette pour la version du 18 novembre 2023 à 02:29512 × 512 (411 kio)Niki 24Uploaded a work by 3ошбр from https://t.me/hatred_war with UploadWizard

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