Français : Henri de France pose en regardant légèrement vers sa gauche et très légèrement vers le haut. Il porte les cheveux bruns, courts, coiffés en arrière sur un front très dégarni, sans émotion particulière, esquissant un très léger sourire. Il est vêtu d'une veste épaisse sombre, d'une chemise blanche et d'une cravate de soie sombre, à motifs rectangulaires plus mats.
Date
Source
Numérisation de l’exemplaire original: “Histoire de la Télévision française" par Jacques Mousseau et Christian Brochand (Editions Nathan), page 23.
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C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).
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↑Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
↑Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.
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