Household Register Under Supervision of The Ministry of Public Security of P.R.C.
Source
Travail personnel
Auteur
Atlaslin
Conditions d’utilisation
Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :
(1) laws and regulations, resolutions, decisions and orders of State organs, other documents of a legislative, administrative or judicial nature and the official translations thereof;
(2) mere information about facts or happenings; and
(3) calendars, numerical tables and forms of general use, and formulas.
This work is from any of the items above and is in the public domain in mainland China and possibly other jurisdictions. For works whose copyright has expired, see also {{PD-China}} and {{PD-PRC}}.
PD-PRC-exemptPublic domain in the People's Republic of China//commons.wikimedia.org/wiki/File:Hukou_zh.jpg
Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.
Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.
Légendes
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