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Fichier:Huningue-Fortifications-17e siècle.jpg

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    Description
    Français : Differentes fortifications. Huningue dans la haute Alsace
    Date XVIIe siècle
    date QS:P,+1650-00-00T00:00:00Z/7
    Source
    Gallica

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    Auteur ou autrice Auteur inconnuUnknown author
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    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    dépeint

    taille des données

    2 465 184 octet

    hauteur

    2 807 pixel

    largeur

    1 806 pixel

    type MIME

    image/jpeg

    somme de contrôle

    760062af6860d4ffed705e4c00fa0512f8361471

    méthode ou standard de détermination : SHA-1

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    Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
    actuel22 janvier 2016 à 14:31Vignette pour la version du 22 janvier 2016 à 14:311 806 × 2 807 (2,35 Mio)Ancalagonhigher res
    16 décembre 2011 à 19:28Vignette pour la version du 16 décembre 2011 à 19:28465 × 716 (231 kio)Ji-Elle{{Information |Description=Differentes fortifications. Huningue dans la haute Alsace |date=17e siècle |Source={{ARK-BNF|ark:/12148/btv1b77431192.r}} |author=unknown |Permission=domaine public (voir notice Gallica) |other_versions= }} {{PD-G

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