Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 1 500 × 2 000 pixels, taille : 758 kio)

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Description

Description
فارسی: نشان رسمی نیروی هوایی ارتش شاهنشاهی ایران
English: The Official Seal of Imperial Iranian Air Force (IIAF)
العربية: الشعار الرسمي للقوات الجوية الإمبراطورية الإيرانية
Date
Source Travail personnel
Auteur

MrInfo2012

 
Cette image vectorielle SVG non W3C-spécifiée a été créée avec Inkscape .
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w:fr:Creative Commons
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Public domain
This work is now in the public domain in Iran, because according to the Law for the Protection of Authors, Composers and Artists Rights (1970) its term of copyright has expired for one of the following reasons:
  • The creator(s) died before 22 August 1980, for works that their copyright expired before 22 August 2010 according to the 1970 law.
  • The creator(s) died more than 50 years ago. (Reformation of article 12 - 22 August 2010)

In the following cases works fall into the public domain after 30 years from the date of publication or public presentation (Article 16):

  • Photographic or cinematographic works.
  • In cases where the work belongs to a legal person or rights are transferred to a legal person.

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Iran
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel17 novembre 2013 à 14:21Vignette pour la version du 17 novembre 2013 à 14:211 500 × 2 000 (758 kio)MrInfo2012User created page with UploadWizard

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