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Fichier:Insigne du 12e groupe de reconnaissance de corps d'armée.jpg

Insigne_du_12e_groupe_de_reconnaissance_de_corps_d'armée.jpg (280 × 385 pixels, taille du fichier : 43 kio, type MIME : image/jpeg)

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Français : Insigne du 12e groupe de reconnaissance de corps d'armée : écu semé d'hermines chargé d'un cheval de jeu d'échecs
Date
Source https://macollectionpaschere.com/arme-blindee-cavalerie/17054-12-grca-insigne-du-12-groupe-de-reconnaissance-de-corps-d-armee-en-email-.html
Auteur Armée française

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
  • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel12 février 2022 à 00:16Vignette pour la version du 12 février 2022 à 00:16280 × 385 (43 kio)Le Petit ChatUploaded a work by Armée française from https://macollectionpaschere.com/arme-blindee-cavalerie/17054-12-grca-insigne-du-12-groupe-de-reconnaissance-de-corps-d-armee-en-email-.html with UploadWizard

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