Cette image est dans le domaine public car elle a été obtenue en scannant ou en photocopiant l'original qui est lui-même dans le domaine public, ou car elle est tellement similaire à un scan ou à une photocopie qu'aucun nouveau droit d'auteur n'a été créé. L'original est dans le domaine public pour la raison suivante :

Public domainPublic domainfalsefalse

This work was first published in the Central African Republic and is now in the public domain because its copyright protection has expired by virtue of the Order No. 85,002 on copyright, enacted 1985 (details). The work meets one of the following criteria: It is an anonymous work, pseudonymous or posthumous work and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest) It is a photographic work or a work of applied art and 20 and years have passed since the date of its creation It is a sound recording, a cinematographic or audiovisual work, and 50 years have passed since the date of its publication (or creation, whatever date is the latest) It is another kind of work, and 50 years have passed since the year of death of the author (or last-surviving author) It is one of "laws, official texts of administrative or judical nature, or to the official translations thereof"

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Ce modèle est destiné à être utilisé dans des situations où il peut être nécessaire d'expliciter que des améliorations (par ex. luminosité, contraste, égalisation des couleurs, amélioration de la netteté) sont en elles-mêmes insuffisantes pour donner lieu à de nouveaux droits d'auteur. Ce modèle peut être utilisé lorsqu'on ne sait pas si des améliorations ont été apportées ainsi que quand des améliorations sont visibles mais ne génèrent pas de nouveaux droits. Si vous savez qu'un scan n'a pas été amélioré, utilisez {{PD-old}}. Pour plus d'informations, voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-scan.

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Note : Ce modèle ne s'applique qu'aux scans et photocopies. Pour des photographies prises de loin d'œuvres d'art dans le domaine public, {{PD-Art}} peut s'appliquer. Voir Commons:Quand utiliser le bandeau PD-Art.