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Fichier:Insigne du bataillon de tirailleurs senegalais no 5.jpg

Insigne_du_bataillon_de_tirailleurs_senegalais_no_5.jpg (200 × 300 pixels, taille du fichier : 30 kio, type MIME : image/jpeg)

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Description

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Français : Insigne du bataillon de tirailleurs sénégalais n° 5 (bataillon de Côte d'Ivoire)
Date avant 1940
date QS:P,+1940-00-00T00:00:00Z/7,P1326,+1940-00-00T00:00:00Z/9
Source https://i.ebayimg.com/images/g/NL8AAMXQvTlRgeyE/s-l1600.jpg
Auteur Auteur inconnuUnknown author

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  • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
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  1. ↑ Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
  2. ↑ Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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actuel12 avril 2023 à 13:29Vignette pour la version du 12 avril 2023 à 13:29200 × 300 (30 kio)Le Petit ChatUploaded a work by {{unknown|author}} from https://i.ebayimg.com/images/g/NL8AAMXQvTlRgeyE/s-l1600.jpg with UploadWizard

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