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    Description Détail des zones autour de Lyon, Villeurbanne, Lapar, Rilleu, Decines, Charpieu, Jonage, Meyzieux, Chassieu, Genas, Bron, Vaulx-en-Velin.
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    Public domain
    Cette œuvre est dans le domaine public en France pour l'une des raisons suivantes :
    • Son auteur (ou le dernier de ses auteurs dans le cas d'une œuvre en collaboration) est décédé depuis plus de 70 ans (art. L123-1 du CPI) et n'a pas bénéficié d'une prorogation de ses droits d'auteur (art. L123-8, L123-9 et L123-10 du CPI)[1] ;
    • C'est une œuvre anonyme ou pseudonyme (l'identité de l'auteur n'ayant jamais été révélée) ou une œuvre collective[2] et plus de 70 ans se sont écoulés depuis sa publication (art. L123-3 du CPI) ;
    • C'est un enregistrement de l'exécution d'une œuvre musicale ou audiovisuelle tombée dans le domaine public, et d'autre part plus de cinquante ans se sont écoulés depuis l'interprétation ou la fixation (art. L211-4 du CPI).

    Notez que les droits moraux subsistent même lorsque l'œuvre est tombée dans le domaine public. En particulier, ces droits couvrent le respect du nom de l'auteur, de sa qualité et de son œuvre (art. L121-1 du CPI). L'attribution (mention du nom de l'auteur) reste donc obligatoire.

    1. Les prorogations de guerre sont à prendre en compte uniquement dans le cas des œuvres musicales et des auteurs « morts pour la France ». Dans les autres cas, elles sont absorbées par le passage de la durée de protection à 70 ans (voir ce communiqué de la Cour de Cassation).
    2. Le statut d'œuvre collective est assez restrictif, assurez-vous que ce statut est véritablement établi.

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    dépeint

    980 213 octet

    508 pixel

    1 088 pixel

    image/png

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    actuel18 juillet 2012 à 11:15Vignette pour la version du 18 juillet 2012 à 11:151 088 × 508 (957 kio)Rexcornot== {{int:filedesc}} == {{Information |Description=Zoom on Lyon, Villeurbanne, Lapar, Rilleu, Decines, Charpieu, Jonage, Meyzieux, Chassieu, Genas, Bron, Vaulx-en-Velin. |Source={{Derived from|Plan_Isère_184x.jpg|display=50}} |Date=2012-07-18 09:13 (UT...

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