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Fichier:Itápolisbrasão.jpg

Itápolisbrasão.jpg (177 × 189 pixels, taille du fichier : 12 kio, type MIME : image/jpeg)

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pt: Fonte: http://portalitapolis.com.br/hinobrasaobandeira.htm copie d'archive sur Wayback Machine e editado para não ficar sob a lei:

De Acordo com a LEI nº723 de 21 de Agosto de 1975, Capítulo II, Secção I, Artigo 4º - Parágrafo 3º -É proibida a reprodução, tanto do Brasão como da Bandeira de Itápolis, para servirem de propaganda Política ou Comercial.

en: Source: http://portalitapolis.com.br/hinobrasaobandeira.htm copie d'archive sur Wayback Machine and edited to not to be under the law:

In accordance with brazilian law 723 of 21 of August of 1975, chapter 2, section 1, article 4 - Paragraph 3º - are forbidden the reproduction, as much it blazon as of the flag of Itápolis, to serve of pmarketingpolitics or advertising.
Insignia Cette image représente un drapeau, un blason, un sceau ou un autre insigne officiel. L’utilisation de ces symboles est réglementée dans plusieurs pays. Ces restrictions sont indépendantes du statut du copyright.
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actuel27 juillet 2005 à 06:03Vignette pour la version du 27 juillet 2005 à 06:03177 × 189 (12 kio)FMLedited to don't stay under the law with restrictions.
13 janvier 2005 à 22:00Vignette pour la version du 13 janvier 2005 à 22:00177 × 189 (14 kio)Oraculo~commonswiki

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