Wikipédia

Fichier:JGSDF Major General insignia (a)(dark purple).svg

Fichier d’origine (Fichier SVG, nominalement de 182 × 509 pixels, taille : 22 kio)

Ce fichier et sa description proviennent de Wikimedia Commons.

Accéder au fichier sur Commons

Description

Description
English: JGSDF_Major_General_insignia
日本語: 陸上自衛隊　甲階級章　将補。自衛隊法施行規則

参考 https://elaws.e-gov.go.jp/document?lawid=329M50000002040 2018年より下地の色変更　紫紺色へ

日本著作権法13条によりPD。
Date
Source 自衛隊法施行規則
Auteur vectorized by Los688
Autorisation
(Réutilisation de ce fichier)
Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

English ∙ español ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ português ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Conditions d’utilisation

Public domain
Cette œuvre est dans le domaine public au Japon selon l'article 13 du Copyright Act japonais, qui stipule que ne font pas l'objet des droits prévus par le présent chapitre :
  • (i) la Constitution et les autres lois et règlements ;
  • (ii) les avis publics, les instructions, les circulaires et assimilés émis par des organes de l'État ou des entités publiques locales, des agences administratives indépendantes (« les agences administratives indépendantes » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe (1) de la Loi pour les Règles Générales pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°103 de 1999) ; ou des agences administratives locales (« les agences administratives locales » sont celles mentionnées à l'article 2, paragraphe 1 de la Loi pour les Agences Administratives Indépendantes (Loi n°108 de 2003) ;
  • (iii) les jugements, les décisions, les ordonnances et décrets de tribunaux, de même que les règles et jugements émis par des agences gouvernementales dans des minutes d'une nature quasi judiciaire ;
  • (iv) les traductions et les compilations préparées par des organes de l'État ou par des entités publiques locales, des agences administratives ou des agences administratives locales de [n'importe lequel] des éléments listés dans l'un des trois alinéas précédents.

English ∙ español ∙ 日本語 ∙ 한국어 ∙ português ∙ 中文（简体） ∙ 中文（繁體） ∙ +/−

Historique du fichier

Cliquer sur une date et heure pour voir le fichier tel qu'il était à ce moment-là.

Date et heureVignetteDimensionsUtilisateurCommentaire
actuel26 mai 2024 à 01:39Vignette pour la version du 26 mai 2024 à 01:39182 × 509 (22 kio)Los688== {{int:filedesc}} == {{Information |Description ={{en|1=JGSDF_Major_General_insignia}} {{ja|1=陸上自衛隊　甲階級章　将補。自衛隊法施行規則 参考 https://elaws.e-gov.go.jp/document?lawid=329M50000002040 2018年より下地の色変更　紫紺色へ 日本著作権法13条によりPD。}} |Source =自衛隊法施行規則 |Author =vectorized by Los688 |Date =2024-05-26 |Permission ={{PD-Japan-exempt|type=rank insignia}} |other_versions = }} =={{int:license-header}}== {{PD-Japan-exempt|type=rank insignia}} [[Category:Military rank insignia of the...

La page suivante utilise ce fichier :

Usage global du fichier

Les autres wikis suivants utilisent ce fichier :

Métadonnées

Ce fichier contient des informations supplémentaires, probablement ajoutées par l'appareil photo numérique ou le numériseur utilisé pour le créer.

Si le fichier a été modifié depuis son état original, certains détails peuvent ne pas refléter entièrement l'image modifiée.

Ce document provient de « https://fr.wikipedia.org/wiki/Fichier:JGSDF_Major_General_insignia_(a)(dark_purple).svg ».